Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES TALMELIERS
FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME

Numéro de dépôt :
94508475
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque CUVEE DES TALMELIERS

Déposée le 24 février 1994 par la société FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES TALMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME domicilié(e) 51, RUE COLBERT, 17024 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 342 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME - France.

La marque CUVEE DES TALMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES TALMELIERS est expirée depuis le 24 février 2004.

FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : TRADIDRÔME , QUALITE MONPAIN , LE MITRON


FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME - 51, RUE COLBERT, 17024 LA ROCHELLE - France - SIREN 781342902


FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA BOULANGERIE DE CHARENTE-MARITIME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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