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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération de Snowboard
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PASSEPORT NEIGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT NEIGE
Fédération de Snowboard Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3437321
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/06/2016
PASSEPORT NEIGE de Fédération de Snowboard

Présentation de la marque PASSEPORT NEIGE

Déposée le 27 juin 2006 par l'association loi 1901 Fédération de Snowboard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PASSEPORT NEIGE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération de Snowboard domicilié(e) Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 609 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFS Sylvie Scatena domicilié(e) Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT NEIGE est expirée depuis le 27 juin 2016.

Fédération de Snowboard a également déposé les autres marques suivantes : W SNOWAVE , MODUL CONTEST , A.F.S ASSOCIATION FRANCAISE DE SNOWBOARD


Fédération de Snowboard Association loi 1901 - Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France - SIREN 390609790


AFS Sylvie Scatena - Route du Parc du Souvenir,06500 MENTON - 06500 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455052 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

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