FEDERATION DE SNOWBOARD (Association selon la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
95553482
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005
Présentation de la marque MODUL CONTEST
Déposée le 12 janvier 1995 par l'association loi 1901 FEDERATION DE SNOWBOARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODUL CONTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DE SNOWBOARD domicilié(e) Immeuble le Solaris ZA de Pré Millet 667 av. Aristide Berger, 38330 MONTBONNOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque MODUL CONTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DE SNOWBOARD (Association selon la loi de 1901) - Immeuble le Solaris ZA de Pré Millet 667 av. Aristide Berger, 38330 MONTBONNOT - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Vêtements de sport, de ski, chaussures de sport, de ski, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (autre que les vêtements, chaussures et tapis), notamment pour le ski.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; stages de perfectionnement sportif; organisation de compétitions sportives, organisation de concours, championnats, compétitions de ski, de surf des neiges; services rendus par une association sportive à savoir, organisation de compétitions, championnats de ski et de surf des neiges
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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