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Marques déposées par la société Fédération de randonnée pédestre
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Sentiers des patrimoines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sentiers des patrimoines
Fédération de randonnée pédestre, Association

Numéro de dépôt :
3787391
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
Sentiers des patrimoines de Fédération de randonnée pédestre

Présentation de la marque Sentiers des patrimoines

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par la société Fédération de randonnée pédestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sentiers des patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société Fédération de randonnée pédestre domicilié(e) 64 rue du dessous des Berges - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 588 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de randonnée pédestre domicilié(e) 64 rue du dessous des Berges - 75013 - PARIS - France.

La marque Sentiers des patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sentiers des patrimoines est expirée depuis le 3 décembre 2020.

Fédération de randonnée pédestre a également déposé les autres marques suivantes : e-topo


Fédération de randonnée pédestre, Association - 64 rue du dessous des Berges - 75013 - PARIS - France - SIREN 303588164


Fédération de randonnée pédestre - 64 rue du dessous des Berges - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Les publications électroniques téléchargeables ;

Affiches , autocollants , Brochures, carnets, catalogues, fiches, formulaires, images, impressions, journaux, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, publications, répertoires, revues, produits de l'imprimerie - cartes géographiques. ;

Services d'affichage électronique , Communications par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs , Forums de discussion sur l'internet , Fourniture d'accès à des bases de données , Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial , Informations en matière de télécommunication , messagerie électronique, transmission de messagerie. ;

Organisation de compétitions sportives, de concours, de manifestations culturelles et sportives, Mise à disposition d'installations sportives - Publication de livres, micro-édition, publication de textes autres que publicitaires, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne , Services de loisirs.