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Marques déposées par Fédération de Pêche de l'Ardèche
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Païs de Ribeyre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Païs de Ribeyre
Fédération de Pêche de l'Ardèche

Numéro de dépôt :
4414326
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
Païs de Ribeyre de Fédération de Pêche de l\'Ardèche

Présentation de la marque Païs de Ribeyre

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par Fédération de Pêche de l'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Païs de Ribeyre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Fédération de Pêche de l'Ardèche domicilié(e) 16 avenue Paul Ribeyre - 07600 - VALS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de Pêche de l'Ardèche, Monsieur Marc DOAT domicilié(e) 16 avenue Paul Ribeyre - 07600 - VALS LES BAINS - France.

La marque Païs de Ribeyre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Païs de Ribeyre arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.


Fédération de Pêche de l'Ardèche - 16 avenue Paul Ribeyre - 07600 - VALS LES BAINS - France


Fédération de Pêche de l'Ardèche, Monsieur Marc DOAT - 16 avenue Paul Ribeyre - 07600 - VALS LES BAINS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.