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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS
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ALERION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALERION
FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4085988
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2024
ALERION de FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS

Présentation de la marque ALERION

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALERION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS domicilié(e) 3 RUE MAURICE BARRES - 88130 - CHARMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS, M. PASCAL CUNIN domicilié(e) 3 RUE MAURICE BARRES - 88130 - CHARMES - France.

La marque ALERION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALERION est expirée depuis le 22 avril 2024.


FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE MAURICE BARRES - 88130 - CHARMES - France


FEDERATION DE LORRAINE DES ARTISANS PATISSIERS, M. PASCAL CUNIN - 3 RUE MAURICE BARRES - 88130 - CHARMES - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Gâteaux.