Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94
FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (Fédération professionnelle inscrite à la Préfecture de Paris sous le no 15637 et à la Ville de Paris sous le no 19890407)

Numéro de dépôt :
4251877
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94 de FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE

Présentation de la marque LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94

Déposée le 24 février 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE domicilié(e) 23, rue Clapeyron - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE DE LA FEDE! 75.92.93.94 arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE LE POT-AU-FEU DES CELEBRITES , Artisans Bouchers du Grand Paris FONDEE EN 1868 , B ARTISANS BOUCHERS Île-de-France SA MAJESTÉ LE BOEUF , B ARTISANS BOUCHERS Ïle-de-france LA GRANDE DÉGUSTATION , Fondée en 1868 Bouchers du Grand Paris , Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande du Grand Paris fondée en 1868 , B ARTISANS BOUCHERS Île-de-France LE BOEUF À LA MODE DES ARTISANS BOUCHERS , ARTISANS BOUCHERS D'ILE-DE-FRANCE SA MAJESTE LE BOEUF GRANDE DEGUSTATION , Syndicat de la Boucherie du Grand Paris fondée en 1868 , FEDERATION DE LA BOUCHERIE AVOTRE ECOUTE 75 93 92 94


FEDERATION DE LA BOUCHERIE ET DES METIERS DE LA VIANDE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE, Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (Fédération professionnelle inscrite à la Préfecture de Paris sous le no 15637 et à la Ville de Paris sous le no 19890407) - 23, rue Clapeyron - 75008 - PARIS - France - SIREN 301609210


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Publications électroniques (téléchargeables) ; catalogues électroniques (téléchargeables) ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, prospectus et guides électroniques (téléchargeables) ; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (téléchargeables) ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; bons d'achat (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, lettres d'informations, coupons de réduction, bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, cartes de fidélité, billets (tickets), logos, sonneries, jeux, messages, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, logiciels, programmes multimédias ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans vidéo ; appareils de radio ; appareils de télévision ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; batteries électriques ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes à puces ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; disques vidéo digitaux (DVD) ; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports de données digitales ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; étuis de transport pour matériel informatique ; étuis de transport pour CD et DVD ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; machines à calculer ; baladeurs ; casques à écouteurs ; téléphones ; étuis pour téléphones portables ; coques de protection pour téléphones portables ; tubes lumineux pour la publicité ; enseignes lumineuses ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; lecteurs de codes à barres ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Publications (imprimées) ; journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; manuels ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; guides ; catalogues ; livres, livrets ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; diagrammes, tableaux, cartographies, plans, organigrammes, fiches, cahiers, story-boards (imprimés) ; bons d'achat ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'abonnement non magnétiques ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; images ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, répertoires, feuilles, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; carte ; cartes de visite ; cartes de voeux ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes et feuilles pour l'emballage, en papier, en carton ou en matières plastiques ; papiers, cartons et plastiques d'emballage ; emballages et enveloppes pour colis et pour bouteilles en carton ou en papier ; colis en carton ou en plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; linge de table en papier ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; timbres poste ; cornets ; cartons à chapeaux (boîtes).

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; relations publiques ; parrainage (publicité) ; sponsorisation (publicité) ; publicité ; publicité concernant la filière viande ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coupons de réduction, bons d'achat) ; publipostage ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de concours dans un but publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; mise en page à buts publicitaires ; services de lobbying à buts commerciaux ; aide à la communication publicitaire et commerciale ; services d'organisation et de réalisation d'événements publicitaires et commerciaux ; communication, à savoir gestion des relations avec la presse, les clients, les prospects, les membres de groupements, et les pouvoirs publics (publicité ; relations publiques) ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; promotion commerciale de la filière viande, ainsi que des activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en matière de créativité et d'innovation ; conseils en organisation et direction des affaires ; prévisions économiques ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; établissement d'informations statistiques ; enquêtes et analyses d'opinions ; recherches et études de marchés ; rassemblement, recherche, analyse, interprétation et organisation de données concernant les caractéristiques, le comportement et les préférences des consommateurs ou d'un public ciblé afin notamment de favoriser, commercialiser et promouvoir des produits ou des services ; services de mercatique ; services de marketing événementiel ; aide à la direction et à la gestion des affaires industrielles ou commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; gestion de la relation client ; services de conseils commerciaux ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion administrative de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de conférences et de congrès à buts commerciaux ou de publicité, aux fins notamment de développer et de promouvoir la filière viande, ainsi que les activités des bouchers, charcutiers et traiteurs ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros ou en demi-gros ; services de vente au détail, en gros ou en demi-gros de viande, de produits gastronomiques, de produits alimentaires, de produits d'épicerie fine, de boissons (y compris alcooliques), ainsi que de matériels, d'équipements et de fournitures professionnels pour les bouchers, les charcutiers et les traiteurs (à savoir des boyaux, des herbes et épices, des produits alimentaires d'assaisonnement, des marinades, des liants alimentaires, des conservateurs alimentaires, des stabilisants alimentaires, des colorants alimentaires, des antioxydants alimentaires, des condiments alimentaires, des arômes alimentaires, des gelées alimentaires, des produits et des matériels pour l'emballage [y compris pour l'emballage alimentaire], des barquettes, des boîtes, des papiers [y compris les papiers d'emballage et les papiers alimentaires], des sacs, des sachets, des sacs de transport, des outils et instruments à main entraînés manuellement, des produits de coutellerie, des produits pour l'affûtage, des fourchettes, des cuillers, des balances, des tranchoirs, des hachoirs, des appareils et des instruments de pesage, des appareils et des instruments de mesurage, des appareils d'éclairage, des absorbeurs d'humidité, des appareils et des équipements de chauffage, des appareils et des équipements de production de vapeur, des appareils et des ustensiles de cuisson, des appareils et des équipements de réfrigération, des appareils et des équipements de séchage, des appareils et des équipements de distribution d'eau, des appareils et des équipements de ventilation, des appareils et des équipements de climatisation, des ustensiles et des récipients pour le ménage ou la cuisine, des éponges, des brosses, du matériel et des ustensiles de nettoyage, des appareils ainsi que des instruments et des ustensiles de cuisson, des appareils électroménagers, de la vaisselle, des plats, des couverts [accessoires de table], du linge de table, des produits des arts de la table, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des produits ainsi que du matériel et des ustensiles de nettoyage, des produits et des équipements d'hygiène, des produits de l'imprimerie, des produits et du matériel de papeterie, des meubles, des comptoirs, des caisses enregistreuses, des terminaux de vente, du matériel de télécommunication, des produits et du matériel de traçabilité alimentaire, des étiquettes, des produits et du matériel de signalétique, des présentoirs, des enseignes, du matériel et des équipements d'agencement de points de vente, des vitrines, des étals, des rôtissoires, du matériel de décoration, des vêtements, des chaussures, des produits de chapellerie, des livres, des journaux, des périodiques, et des recettes de cuisine) ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services relevant des domaines de l'alimentation (à savoir des offres de services de traiteurs, et des produits consistant en des viandes, de la charcuterie, des plats préparés ainsi que leurs ingrédients) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits et ces offres de services par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir des produits alimentaires et des boissons (y compris alcooliques), ainsi que du matériel, de l'équipement et des fournitures professionnels pour les bouchers, les charcutiers et les traiteurs (à savoir des matériels, des équipements et des fournitures pour la découpe de produits alimentaires, pour la cuisson de produits alimentaires, pour la conservation de produits alimentaires, pour la présentation de produits alimentaires à la vente, pour l'emballage et le transport de produits alimentaires, ainsi que pour le nettoyage), permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ; regroupement pour le compte de tiers d'offres de services de traiteurs, de stockage, de transport, d'affûtage, de télécommunication, de nettoyage, d'agencement de points de vente et de décoration, d'édition de livres, et d'abonnement à des publications, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces offres de services par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir des produits alimentaires, de la viande, de la charcuterie, des préparations alimentaires, des emballages (y compris alimentaires), des produits pour le stockage (y compris de produits alimentaires), des produits pour transporter des aliments, des outils et instruments à main entraînés manuellement, des produits de coutellerie, des produits d'affûtage, des produits pour trancher des produits alimentaires, des produits pour hacher des produits alimentaires, du matériel de pesage, du matériel de mesurage, des produits d'éclairage, des produits d'absorption d'humidité, des produits de chauffage, des produits de production de vapeur, du matériel et des équipements de cuisson, des équipements de réfrigération, des équipements de séchage, des équipements pour la distribution d'eau, des équipements pour la ventilation, des équipements pour la climatisation, des produits pour le ménage, du matériel et des équipements pour faire la cuisine, des produits de brosserie, des produits et du matériel de nettoyage, des équipements électroménagers, de la vaisselle, du linge de table, des produits des arts de la table, des produits pour l'hygiène, de produits d'imprimerie, de la papeterie, du mobilier, des équipements pour le paiement, des équipements de télécommunication, des produits et du matériel de traçabilité alimentaire, des produits et du matériel d'étiquetage, des produits et du matériel d'affichage, des produits et du matériel de signalétique, des produits et des équipements pour l'agencement de points de vente, des produits et du matériel de décoration, des produits d'habillement, des chaussures, des produits de chapellerie, des livres, des journaux, des périodiques, et des recettes de cuisine, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ou en demi-gros, ainsi que sur un site Web marchand ; reproduction de documents ; traitement de texte ; transcription de communications ; bureaux de placement ; location de machines et d'appareils de bureau ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; comptabilité ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de recherches commerciales ; consultations, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Services de télécommunications ; communications électroniques ; services de transmission d'informations (nouvelles) assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de lettres d'informations, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services et d'offres promotionnelles, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; communications par terminaux d'ordinateur ; agences de presse ; agences d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de transmission de dépêches ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; services de communication par réseau de fibres optiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; consultations, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.