Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF
FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF, Association de droit local

Numéro de dépôt :
4070958
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2024
FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF de FEDERATION DE L\'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF

Présentation de la marque FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF

Déposée par voie électronique le 23 février 2014 par l'association étrangère FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est l'association étrangère FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF domicilié(e) 2 Rue de la Tour - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 976 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF domicilié(e) 2 Rue de la Tour - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSA ALEVI BIRLIKLERI FEDERASYONU FEDERATION UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF est expirée depuis le 23 février 2024.


FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF, Association de droit local - 2 Rue de la Tour - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 500976220


FEDERATION DE L'UNION DES ALEVIS EN FRANCE FUAF - 2 Rue de la Tour - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.