Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T
FEDERATION DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal)

Numéro de dépôt :
1627454
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2000
SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T de FEDERATION DE L\'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal

Présentation de la marque SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T

Déposée le 7 novembre 1990 par FEDERATION DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal), domicilié(e) 20, rue de la République, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BONNET, Mandataire - France.

La marque SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DES EQUIPEMENTS ET TECHNIQUES DU TOURISME S.E.T.T est expirée depuis le 7 novembre 2000.

FEDERATION DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal a également déposé les autres marques suivantes : SETT la fete , SETT


FEDERATION DE L'HOTELLERIE DE PLEIN AIR LANGUEDOC-ROUSSILLON (syndicat patronal) - 20, rue de la République, 34000 MONTPELLIER - France


Monsieur BONNET, Mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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