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Marques déposées par FEDERATION DE L'EST DES METIERS DE LA PIERRE Etablissement de Droit Public
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LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE
FEDERATION DE L'EST DES METIERS DE LA PIERRE Etablissement de Droit Public

Numéro de dépôt :
96641796
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE

Déposée le 11 septembre 1996 par FEDERATION DE L'EST DES METIERS DE LA PIERRE Etablissement de Droit Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est FEDERATION DE L'EST DES METIERS DE LA PIERRE Etablissement de Droit Public, domicilié(e) 6, rue Thomas Mann, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DE l'EST DES METIERS DE LA PIERRE - France.

La marque LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS CREATEURS DES METIERS DE LA PIERRE est expirée depuis le 11 septembre 2006.


FEDERATION DE L'EST DES METIERS DE LA PIERRE Etablissement de Droit Public - 6, rue Thomas Mann, 67000 STRASBOURG - France


FEDERATION DE l'EST DES METIERS DE LA PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Monuments funéraires non métalliques Constructions non métallique Matériaux de Construction en Pierre Eléments décoratifs à usage intérieur ou extérieur fabriqués en tout ou partie en pierre Mobilier ou éléments de mobilier en Pierre Meuble Traitement de matériaux en Pierre, à savoir: - polissage, taille, gravure Services de pompes funèbres Tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis par des artisans

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.