Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIL D'AUVERGNE
Fédération de l'ail d'Auvergne, Association 1901

Numéro de dépôt :
95592643
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2025

Présentation de la marque AIL D'AUVERGNE

Déposée le 13 octobre 1995 par la société Fédération de l'ail d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIL D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société Fédération de l'ail d'Auvergne domicilié(e) Mairie de Billom, Billom - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 128 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de l'ail d'Auvergne, Mme ESTEVE Anne domicilié(e) Mairie de Billom, Billom - France.

La marque AIL D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIL D'AUVERGNE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.


Fédération de l'ail d'Auvergne, Association 1901 - Mairie de Billom, Billom - France - SIREN 408128247


Fédération de l'ail d'Auvergne, Mme ESTEVE Anne - Mairie de Billom, Billom - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 6 août 1996 - Modification aux règles des marques collectives n°204722 - Publication au BOPI 1996-08-06

Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488744 - Publication au BOPI 2009-01-06

Renouvellement sans limitation le 16 août 2005 n°2295192 - Publication au BOPI 2005-08-16

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589413 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12

Ail alternatif de printemps de couleur rose, de type variétal II