TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France
Marque expirée - Marque en non vigueur
TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France
Federation de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF - Ass loi 1901
Numéro de dépôt :
3163498
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
Présentation de la marque TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France
Déposée le 10 mai 2002 par l'association loi 1901 Federation de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France »
Le déposant est l'association loi 1901 Federation de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF domicilié(e) 50 rue des Rigoles,75020 Paris - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.K.T.A.M.A.F Mme ELMARHOY Sandrine domicilié(e) 50 rue des Rigoles,75020 Paris - 75020 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France est expirée depuis le 10 mai 2012.
Federation de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF - Ass loi 1901 - 50 rue des Rigoles,75020 Paris - 75020 - France
F.K.T.A.M.A.F Mme ELMARHOY Sandrine - 50 rue des Rigoles,75020 Paris - 75020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527738 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
- Produits de l'imprimerie - Publication de livres, magazines, revues et journaux. De vêtements, chaussures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TODOME FKTAMAF Fédération du karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France"
