FEDERATION DE BOXE AMERICAINE ET DISCIPLINES ASSOCIEES (FBA-DA) loi 1901 (Association)
Numéro de dépôt :
96632463
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2016
Présentation de la marque FFBA BOXE AMERICAINE - BOXE THAILANDAISE MUAY THAI-THAI BOXING FULL CONTACT - SCHOOL FIGHTING GYMMATIQUE AMERICAINE SEMI CONTACT - LIGHT CONTACT
Déposée le 2 juillet 1996 par l'association loi 1901 FEDERATION DE BOXE AMERICAINE ET DISCIPLINES ASSOCIEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FFBA BOXE AMERICAINE - BOXE THAILANDAISE MUAY THAI-THAI BOXING FULL CONTACT - SCHOOL FIGHTING GYMMATIQUE AMERICAINE SEMI CONTACT - LIGHT CONTACT »
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DE BOXE AMERICAINE ET DISCIPLINES ASSOCIEES domicilié(e) Chez Daniel ILLEMAY, 4 RUE SERGE PROKOFLEV,75016 PARIS (dossier no 2319080) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 486 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL ILLEMAY domicilié(e) 4 RUE SERGE PROKOFLEV,75016 PARIS (dossier no 2319080) - 75016 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFBA BOXE AMERICAINE - BOXE THAILANDAISE MUAY THAI-THAI BOXING FULL CONTACT - SCHOOL FIGHTING GYMMATIQUE AMERICAINE SEMI CONTACT - LIGHT CONTACT est expirée depuis le 2 juillet 2016.
FEDERATION DE BOXE AMERICAINE ET DISCIPLINES ASSOCIEES (FBA-DA) loi 1901 (Association) - Chez Daniel ILLEMAY, 4 RUE SERGE PROKOFLEV,75016 PARIS (dossier no 2319080) - 75016 - France - SIREN 398486953
DANIEL ILLEMAY - 4 RUE SERGE PROKOFLEV,75016 PARIS (dossier no 2319080) - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 31 août 1998 - Changement d'adresse n°261134 - Publication au BOPI 1998-08-31
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319080 - Publication au BOPI 2006-07-07
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception de vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbres de Noël.Education.Institutions d'enseignements.Edition de livres, revues.Abonnements de journeaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journeaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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