WWW.FFESSM.FR
Présentation de la marque WWW.FFESSM.FR
Déposée le 26 décembre 2005 par l'association loi 1901 Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.FFESSM.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WWW.FFESSM.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WWW.FFESSM.FR arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607834 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-01-22