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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins
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WWW.FFESSM.FR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WWW.FFESSM.FR
Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3401417
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
WWW.FFESSM.FR de Fédération d\'Etudes et de Sports Sous-Marins

Présentation de la marque WWW.FFESSM.FR

Déposée le 26 décembre 2005 par l'association loi 1901 Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.FFESSM.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FFESSM, M. BLANCHARD JEAN LOUIS domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France.

La marque WWW.FFESSM.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WWW.FFESSM.FR arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.


Fédération d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association loi 1901 - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE cedex 07 - France - SIREN 775559909


FFESSM, M. BLANCHARD JEAN LOUIS - 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607834 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-01-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.