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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE
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HANDICAP PSYCHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDICAP PSYCHIQUE
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3567868
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2018
HANDICAP PSYCHIQUE de FEDERATION D\'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE

Présentation de la marque HANDICAP PSYCHIQUE

Déposée le 8 avril 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICAP PSYCHIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICAP PSYCHIQUE est expirée depuis le 8 avril 2018.

FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : PRATIQUES EN SANTE MENTALE , PRATIQUES en santé mentale , SMF Santé Mentale France , CROIX-MARINE


FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE ASSOCIATION LOI 1901 - 31 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France


FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE - 31 RUE D'AMSTERDAM,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Insigne non en métaux précieux ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; communication (transmission) d'informations dans le domaine de la santé mentale par réseaux de télécommunications ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Information dans le domaine de la santé mentale.