Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE
/
FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE
FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97681681
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE

Déposée le 9 juin 1997 par l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS (dossier no 2354112) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 399 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE domicilié(e) 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS (dossier no 2354112) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEDERATION D'AIDE A LA SANTE MENTALE CROIX-MARINE est expirée depuis le 9 juin 2017.

FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : Fédération d'aide à la Santé Mentale CROIX-MARINE , CARREFOUR EN SANTÉ MENTALE , CROIX MARINE


FEDERATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE Association Loi 1901 - 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS (dossier no 2354112) - 75008 - France - SIREN 347399701


FÉDÉRATION D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE CROIX-MARINE - 31 rue d'Amsterdam,75008 PARIS (dossier no 2354112) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 25 octobre 2007 - Changement de dénomination n°464133 - Publication au BOPI 2007-10-25

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354112 - Publication au BOPI 2007-10-25

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

- Insigne non en métaux précieux - Imprimés, affiches, prospectus, revue, publications, dépliants

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.