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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION CLIMSURE
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LA SOLUTION ORCHESTRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION ORCHESTRA
FEDERATION CLIMSURE Association loi 1901
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3390018
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
LA SOLUTION ORCHESTRA de FEDERATION CLIMSURE

Présentation de la marque LA SOLUTION ORCHESTRA

Déposée le 27 octobre 2005 par l'association loi 1901 FEDERATION CLIMSURE et la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLUTION ORCHESTRA »

Les déposants sont l'association loi 1901 FEDERATION CLIMSURE domicilié(e) 50 Rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France et la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22/30 Avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION CLIMSURE domicilié(e) 50 Rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION ORCHESTRA est expirée depuis le 27 octobre 2015.

FEDERATION CLIMSURE a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLUTION ZEN , ORCHESTRA


FEDERATION CLIMSURE Association loi 1901 - 50 Rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France

ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme - 22/30 Avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France


FEDERATION CLIMSURE - 50 Rue de Paradis,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Soudure ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.