Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION TRANQUILLITÉ
FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901

Numéro de dépôt :
3300006
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
LA SOLUTION TRANQUILLITÉ de FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901

Présentation de la marque LA SOLUTION TRANQUILLITÉ

Déposée le 22 juin 2004 par FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLUTION TRANQUILLITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901 domicilié(e) 50 RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS GOUYE FEDERATION CLIMSURE domicilié(e) 50, RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque LA SOLUTION TRANQUILLITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION TRANQUILLITÉ est expirée depuis le 22 juin 2014.

FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLUTION SÉRÉNITÉ


FÉDÉRATION CLIMSURE Assoc loi 1901 - 50 RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France


NICOLAS GOUYE FEDERATION CLIMSURE - 50, RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Appareils et installations de climatisation. Systèmes de traitement de l'air ; Travaux de plomberie. Travaux de soudure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.