Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION SÉRÉNITÉ
FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901

Numéro de dépôt :
3300005
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
LA SOLUTION SÉRÉNITÉ de FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901

Présentation de la marque LA SOLUTION SÉRÉNITÉ

Déposée le 22 juin 2004 par FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOLUTION SÉRÉNITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901 domicilié(e) 50, RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS GOUYÉ FEDERATION CLIMSURE domicilié(e) 50 RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque LA SOLUTION SÉRÉNITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION SÉRÉNITÉ est expirée depuis le 22 juin 2014.

FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LA SOLUTION TRANQUILLITÉ


FEDERATION CLIMSURE Assoc. loi 1901 - 50, RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France


NICOLAS GOUYÉ FEDERATION CLIMSURE - 50 RUE DE PARADIS,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation. Appareils et installations de climatisation. Systèmes de traitement de l'air ; Travaux de plomberie. Travaux de soudure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.