Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FCF FEDERATION CALEDONIENNE DE FOOTBALL UN FOOTBALL POUR TOUS
Fédération Calédonienne de Football (FCF), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4293509
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FCF FEDERATION CALEDONIENNE DE FOOTBALL UN FOOTBALL POUR TOUS de Fédération Calédonienne de Football (FCF

Présentation de la marque FCF FEDERATION CALEDONIENNE DE FOOTBALL UN FOOTBALL POUR TOUS

Déposée le 17 août 2016 par l'association loi 1901 Fédération Calédonienne de Football (FCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FCF FEDERATION CALEDONIENNE DE FOOTBALL UN FOOTBALL POUR TOUS »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Calédonienne de Football (FCF domicilié(e) BP 560, 98845 NOUMEA Cedex, Nouvelle Calédonie - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 139 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Calédonienne de Football domicilié(e) BP 560, 98845 NOUMEA Cedex, Nouvelle Calédonie - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Fédération Calédonienne de Football (FCF), Association loi 1901 - BP 560, 98845 NOUMEA Cedex, Nouvelle Calédonie - France - SIREN 000139519


Fédération Calédonienne de Football - BP 560, 98845 NOUMEA Cedex, Nouvelle Calédonie - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738627 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.