Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL
/
ESPALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPALIER
FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL

Numéro de dépôt :
1053864
Date de dépôt :
16/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ESPALIER

Déposée le 16 juin 1978 par FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ESPALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL domicilié(e) (Association régie par la loi du 01 Juillet 1901), 11 boulevard de la Liberté, 35012 Rennes. - France.

La marque ESPALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ESPALIER est expirée depuis le 16 juin 1988.

FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL a également déposé les autres marques suivantes : LE MAXIMUM


FEDERATION BRETONNE DE CREDIT MUTUEL - (Association régie par la loi du 01 Juillet 1901), 11 boulevard de la Liberté, 35012 Rennes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Services bancaires.