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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne
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BARON CHAROLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON CHAROLAIS
Fédération Bétail de Qualité Bourgogne (Association loi 1901)
CAPBC (Coopérative)

Numéro de dépôt :
97689868
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque BARON CHAROLAIS

Déposée le 28 juillet 1997 par l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne et CAPBC (Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération Bétail de Qualité Bourgogne domicilié(e) 15 rue de Colmar, 21000 DIJON - France et CAPBC (Coopérative), domicilié(e) 334 rue Marcellin Berthelot BP 239, 45402 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Bétail de Qualité Bourgogne Jean-Louis JAILLANT - France.

La marque BARON CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON CHAROLAIS est expirée depuis le 28 juillet 2007.

Fédération Bétail de Qualité Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : CHAROLAIS BRIO , CHAROL'HERBE


Fédération Bétail de Qualité Bourgogne (Association loi 1901) - 15 rue de Colmar, 21000 DIJON - France

CAPBC (Coopérative) - 334 rue Marcellin Berthelot BP 239, 45402 FLEURY LES AUBRAIS CEDEX - France


Fédération Bétail de Qualité Bourgogne Jean-Louis JAILLANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Viande bovine Bovins vivants Publicité

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).