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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération ATMO
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ATMO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMO
Fédération ATMO Association loi 1901, Chez AIRPARIF, Association

Numéro de dépôt :
3195591
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
22/11/2022

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 22 novembre 2002 par l'association loi 1901 Fédération ATMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération ATMO domicilié(e) 7, rue Crillon - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération ATMO Association loi 1901 domicilié(e) Chez AIRPARIF, 7, rue Crillon - 75004 - PARIS - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 22 novembre 2022.


Fédération ATMO Association loi 1901, Chez AIRPARIF, Association - 7, rue Crillon - 75004 - PARIS - France


Fédération ATMO Association loi 1901 - Chez AIRPARIF, 7, rue Crillon - 75004 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2515078 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Services d'analyses et de recherche sur la qualité de l'air. Consultation sur la protection de l'environnement liée à l'air. Etalonnage d'appareils de mesure de la qualité de l'air. Mesurage de la qualité de l'air. Etude de projets techniques liés à la qualité de l'air. Expertises (travaux d'ingénieurs) de qualité de l'air (diagnostics/prévision/orientation/prospective) . Reconstitution de bases de données sur la qualité de l'air (concentrations/émissions) . Education, formation, et information sur la qualité de l'air (périodique et d'alerte) . Organisation et conduite d'expositions, colloques, conférences, séminaires, congrès, ateliers de formation sur la qualité de l'air.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.