Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTISANS DU MONDE
FEDERATION ARTISANS DU MONDE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3175363
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
ARTISANS DU MONDE de FEDERATION ARTISANS DU MONDE

Présentation de la marque ARTISANS DU MONDE

Déposée le 18 juillet 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION ARTISANS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTISANS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION ARTISANS DU MONDE domicilié(e) 44-52 rue Georges Sand - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque ARTISANS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISANS DU MONDE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

FEDERATION ARTISANS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : AM ARTISANS DU MONDE , FAIRPRIDE


FEDERATION ARTISANS DU MONDE, Association déclarée - 44-52 rue Georges Sand - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504948 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; montieurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio - cassettes, disques compact, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés par tous moyens ; appareils et instruments scientifiques de pesage et de mesurage. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets ; sacs et trousses à bijoux en métaux précieux ; colliers ; boucles d'oreilles ; broches ; bracelets ; bagues ; médailles, médaillons (bijouterie) ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ; boîtes d'allumettes et porte-allumettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; fume-cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarettes, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; sucriers en métaux précieux. Instruments de musique ; boîtes à musique. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines ; livres ; albums ; calendriers ; photographies ; produits de l'imprimerie ; livrets, manuels ; matériels d'instruction à l'exception des appareils ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; trousses à dessin ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; boîtes en carton ou en papier, vases sacrés en métaux précieux ; matériaux d'emballage en fécules ou amidon ; papier d'emballage ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ; malles ; sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs à roulette ; serviettes et serviettes d'écolier ; cartables ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuille) ; étuis pour clefs ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-documents ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; trousses de voyage (maroquinerie) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir. Meubles ; glaces (miroirs) , cadres ; meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, équines de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; armoires ; étagères et rayons de bibliothèques ; ponts de boiseries pour meubles ; boîte en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; casiers ; chaises (sièges) ; cintres pour vêtements ; lits ; portes et rayons de meubles ; meubles métalliques ; Porte-parapluies ; porte-chapeaux ; porte-manteaux (meubles) ; crochets de porte-manteaux non métalliques ; porte-revues ; tringles de rideaux ; sofas ; tables ; vitrines (meubles) ; récipients d'emballage en matière plastique ; literie (à l'exception du linge) ; panetons ; paniers non métalliques ; boîtes en bois ou en matière plastique ; récipients d'emballage en matière plastique ; emballages pour bouteilles en bois. Torchons (chiffons) de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqués) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériels de nettoyage ; pailles de fer ; verres bruts et mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle, objets d'art en verre, porcelaine et faïence ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûtes ; boîtes à pain ; boîtes à savons ; boîtes à thé non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux. Matières textiles fibreuses brutes, et notamment chanvre, poils d'animaux, fibre de coco, coton brut, jute, laine brute ou traitée, lin brut, soie brute ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matière plastique à usage textile ; filets de pèche ; raphia ; sacs, enveloppes, pochettes en matière textile pour l'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc ni en matière plastique ; cordes d'emballage ; ficelles d'emballage ; emballages pour bouteilles en paille. Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielle ou synthétique, à usage textile, fils de laine angora. Tissus à usage textile, et notamment tissu d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge pour la literie, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) , tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes et tissus de laine, mouchoirs de poche, tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes) , tissus en fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de tables, revêtements de meubles en matière plastique ou en matière textile, toiles cirées (nappes) , tissus élastiques, tissus imitant la peau d'animaux, tissus en fibre de verre à usage textile ; serviettes à démaquiller en matière textile ; serviettes de table (en matière textile) ; serviettes de toilette en matière textile. Vêtements (habillement) , et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; barrettes ; boîtes à couture. Tapis ; paillassons ; nappes ; linoléum ; revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décoration pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes, pickles ; fruits cuits et fruits conservés ; fruits secs. Café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sucrerie ; sucre ; cacao, thé, chocolat et boissons à base de chocolat, miel. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) , plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons de fruits non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ; boissons alcooliques contenant des fruits. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes d'allumettes ; pochettes d'allumettes ; blagues à tabac ; boîtes à cigares non en métaux précieux ; boîtes à cigares pourvu d'un humidificateur ; boîtes à cigarettes en métaux précieux et non en métaux précieux. Publicité ; publicité sur lieux de vente ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; études de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; prévisions économiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse. Services de transport, emballage et entreposage de marchandises, informations en matière de transport, livraison de marchandises, location de véhicules, organisation de voyages, d'excursions, de croisières. Services de groupage de marchandises en présence de plusieurs exportateurs à destination d'un point d'entrée unique, stockage et gestion de stocks de marchandises. Logistique dans les domaines de l'aérien, du maritime ou de la route ; groupage, dégroupage, stockage, gestion de stocks ; affrètements par voie aérienne, maritime, routière ; services de transit aérien, maritime, routier ; entreposage sous douanes ; distribution de marchandises ; courtage de transport, de fret et maritime ; informations en matière d'entreposage et de transport. Entreposage, portefaitage de bagages et marchandises ; services d'expéditions. Services d'enseignement et d'éducation ; édition de prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services des Musées (présentations, expositions) ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation ; congrès et animations. Services d'hôtellerie, de restauration. Hébergement temporaire. Services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) , de maisons de vacances. Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.