Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM ARTISANS DU MONDE
FEDERATION ARTISANS DU MONDE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3934567
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
AM ARTISANS DU MONDE de FEDERATION ARTISANS DU MONDE

Présentation de la marque AM ARTISANS DU MONDE

Déposée le 17 juillet 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION ARTISANS DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AM ARTISANS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION ARTISANS DU MONDE domicilié(e) 44-52 rue Georges Sand - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 901 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque AM ARTISANS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM ARTISANS DU MONDE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

FEDERATION ARTISANS DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANS DU MONDE , FAIRPRIDE


FEDERATION ARTISANS DU MONDE, Association déclarée - 44-52 rue Georges Sand - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 326901436


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de produits cosmétiques, de toilette et parfums, de produits de lavage et de nettoyage, de bougies, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-disques, logiciels, jeux audiovisuels, appareils et instruments scientifiques de pesage et de mesurage, de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques, coffrets et étuis à bijoux, boutons de manchettes et épingles de cravates, de vases, d'instruments et de boîtes à musique, de blocs de papier, cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en plastique, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, publications, livres, albums, calendriers, photographies, produits de l'imprimerie, trousses à dessin, serviettes de table et de toilette en papier, boîtes en carton ou en papier, produits en cuir et en imitation du cuir (sacs, sacs-housses pour vêtements, boîtes, serviettes, cartables, valises, trousses, porte-cartes, étuis pour clefs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents), parapluies, parasols et cannes, de meubles, miroirs, cadres, caisses, cintres pour vêtements, porte-parapluies, porte-chapeaux, porte-manteaux, porte-revues, récipients d'emballage en matière plastique, literie (à l'exception du linge), de torchons de nettoyage ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, matériels de nettoyage, vaisselle, objets d'art en verre, porcelaine et faïence, boîtes non en métaux précieux, sucriers, matières textiles fibreuses brutes, fibres en matière plastique à usage textile, raphia, sacs, enveloppes, pochettes en matière textile pour l'emballage, fils à usage textile, tissus à usage textile, tissu d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge pour la literie, linge de maison, vêtements, chaussures, chaussons, chapeaux, de dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles, barrettes, boîtes à couture, de tapis, paillassons, nappes, linoléum, revêtements de sols (autres que carrelages et peintures), tentures murales non en matières plastiques, de jeux et jouets, appareils et articles de gymnastique et de sport (autres que vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbres de Noël, de produits alimentaires, de boissons alcooliques et non alcooliques, de tabac, articles pour fumeur et allumettes. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.