FEDERATION LOUIS COMBET TRAVAUX MANUELS ET TECHNIQUES D'EXPRESSION
Présentation de la marque FEDERATION LOUIS COMBET TRAVAUX MANUELS ET TECHNIQUES D'EXPRESSION
Déposée le 6 avril 1982 par l'association loi 1901 FEDERATION ACTIVITES MANUELLES LOUIS COMBET55 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDERATION LOUIS COMBET TRAVAUX MANUELS ET TECHNIQUES D'EXPRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FEDERATION LOUIS COMBET TRAVAUX MANUELS ET TECHNIQUES D'EXPRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION LOUIS COMBET TRAVAUX MANUELS ET TECHNIQUES D'EXPRESSION est expirée depuis le 6 avril 1992.
FEDERATION ACTIVITES MANUELLES LOUIS COMBET55 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35