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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEDERALI
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POMMES +
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMMES +
FEDERALI, société anonyme

Numéro de dépôt :
1326124
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque POMMES +

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) FEDERALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMES + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERALI domicilié(e) Z.I. du bois de l'Epine, 91000 EVRY (dossier no 2054135) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2054135) - France.

La marque POMMES + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMES + est expirée depuis le 9 octobre 2005.

FEDERALI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DU LAITIER , CHEF BONJOUR , CARRE DU TRAITEUR , CARRE DU JARDIN , CARRE DU VERGER , MIX , MIXOLATO , CARRE DU CHEF , CARRE D'OCEAN , C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE


FEDERALI, société anonyme - Z.I. du bois de l'Epine, 91000 EVRY (dossier no 2054135) - France - SIREN 775719271


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2054135) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1995 n°2054135 - Publication au BOPI 1995-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15

Compotes de pommes, fruits conservés.