Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FEDERALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARRE DU TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERALI domicilié(e) 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2197097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 271 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2197097) - France.
La marque CARRE DU TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERALI Société Anonyme - 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2197097) - France - SIREN 775719271
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2197097) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197097 - Publication au BOPI 2001-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411388 - Publication au BOPI 2005-04-25
Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444729 - Publication au BOPI 2006-12-04
Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26
Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Transport et entreposage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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