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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEDERALI
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CARRE DU JARDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE DU JARDIN
FEDERALI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1669048
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2011

Présentation de la marque CARRE DU JARDIN

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FEDERALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERALI domicilié(e) 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2197095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2197095) - France.

La marque CARRE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE DU JARDIN est expirée depuis le 4 juin 2011.

FEDERALI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DU LAITIER , CHEF BONJOUR , CARRE DU TRAITEUR , CARRE DU VERGER , MIX , POMMES + , MIXOLATO , CARRE DU CHEF , CARRE D'OCEAN , C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE


FEDERALI Société Anonyme - 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2197095) - France - SIREN 775719271


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2197095) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197095 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411388 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444729 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, conserves de légumes et de fruits.Plats cuisinés à base de légumes et de fruits. Transport et entreposage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.