Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE
FEDERALI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688556
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
C.A.T.R.I. COMPAGNIE D\'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE de FEDERALI

Présentation de la marque C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE

Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FEDERALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERALI domicilié(e) 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2200882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 719 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2200882) - France.

La marque C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.A.T.R.I. COMPAGNIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE TECHNIQUES POUR LA RESTAURATION INTERNATIONALE est expirée depuis le 23 août 2011.

FEDERALI a également déposé les autres marques suivantes : CARRE DU LAITIER , CHEF BONJOUR , CARRE DU TRAITEUR , CARRE DU JARDIN , CARRE DU VERGER , MIX , POMMES + , MIXOLATO , CARRE DU CHEF , CARRE D'OCEAN


FEDERALI Société Anonyme - 16 Rue Jacques Tati, 91080 COURCOURONNES (dossier no 2200882) - France - SIREN 775719271


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2200882) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2200882 - Publication au BOPI 2001-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.