FEDERAL-MOGUL SINTERED PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1587819
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
Présentation de la marque BRICO
Déposée le 23 avril 1990 par la société étrangère FEDERAL-MOGUL SINTERED PRODUCTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FEDERAL-MOGUL SINTERED PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Manchester International Office Centre, Styal Road, 0 Manchester M22 5TN - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque BRICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRICO arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.
FEDERAL-MOGUL SINTERED PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BRICO
FEDERAL-MOGUL SINTERED PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique - Manchester International Office Centre, Styal Road, 0 Manchester M22 5TN - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165059 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384432 - Publication au BOPI 2004-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433786 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-09
Inscription le 21 juillet 2010 - Changement d'adresse n°528023 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742447 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Métaux communs bruts, mi-ouvrés et coulés et leurs alliages.Pièces détachées de, et accessoires pour moteurs, machines, compresseurs et pompes, y compris en particulier pistons, segments de pistons, ressorts de segments de pistons, axes de pistons, pistons d'amortisseurs (à fluide), cylindres, chemises de cylindres, chemises intérieures de cylindre et pièces coulées, pièces et éléments pour cylindres, sièges de soupapes, sièges de soupapes rapportés, guides de soupapes, ressorts de soupapes, poussoirs de soupapes, guides de poussoirs de soupapes, tiges de culbuteurs, chambres à tourbillonnement, arbres à cames, flasques de butée, bagues (d'arbre), coussinets et engrenages.Pièces détachées métalliques pour machines et appareils dans la classe 9, y compris appareils à photocalquer (photocopier), machines à calculer, machines à annuler les chèques, et caisses enregistreuses.Pièces détachées de, et accessoires pour véhicules de locomotion par terre, par air et par eau, et pièces détachées de, et accessoires pour les moteurs de véhicules de locomotion par terre, par air et par eau, y compris en particulier pistons, segments de pistons, ressorts de segments de pistons, axes de pistons, pistons d'amortisseurs (à fluide), cylindres, chemises de cylindres,éléments de rapport intercales en cylindres, sièges de soupapes, sièges de soupapes rapportés, guides de soupapes, ressorts de soupapes, poussoirs de soupapes, guides de poussoirs de soupapes, tiges de culbuteurs, chambres à tourbillonnement, arbres à cames, flasques de butée, bagues (d'arbres), coussinets et engrenages.Pièces détachées métalliques pour machines de bureau, y compris duplicateurs et machines à écrire. Bagues d'étanchéité en métal ou en plastique y compris en particulier bagues d'étanchéité pour utilisation en amortisseurs, en transmissions de véhicules, en boîtes d'engrenage et en turbo-compresseurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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