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Marques déposées par la société Federal Mogul Shoreham Ltd
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VANDERVELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANDERVELL
Federal Mogul Shoreham Ltd, Entreprise constituée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
1227089
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque VANDERVELL

Déposée le 11 février 1983 par la société Federal Mogul Shoreham Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANDERVELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Federal Mogul Shoreham Ltd domicilié(e) c/o T&N Ltd, Manchester International Office Centre, Styal Road, M225T N Manchester,Grande-Bretagne (dossier no 2235878) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 003 592 38 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP August & Debouzy Avocats au barreau de Paris domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 Paris (dossier no 2235878) - 75008 - France.

La marque VANDERVELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VANDERVELL est expirée depuis le 11 février 2013.

Federal Mogul Shoreham Ltd a également déposé les autres marques suivantes : VP


Federal Mogul Shoreham Ltd, Entreprise constituée selon les lois du Royaume-Uni - c/o T&N Ltd, Manchester International Office Centre, Styal Road, M225T N Manchester,Grande-Bretagne (dossier no 2235878) - Royaume-Uni - SIREN 00359238


SCP August & Debouzy Avocats au barreau de Paris - 6, avenue de Messine,75008 Paris (dossier no 2235878) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2014535 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2003 n°2235878 - Publication au BOPI 2003-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 12 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449093 - Publication au BOPI 2007-02-12

Inscription - Changement de dénomination n°35889 - Publication au BOPI

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°153921 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription - Concession de licence n°4361 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), en particulier moteurs à combustion interne;pompes;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;parties et accessoires des produits précités non inclus dans d'autres classes, en particulier pompes à eau, pistons, segments de piston, axes de piston, paliers, coussinets, rondelles d'appui, culbuteurs, joncs d'arrêt;couveuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres;parties et accessoires des produits précités non inclus dans d'autres classes;garnitures intérieures de cylindres; paliers et coussinets pour roues de véhicule.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.