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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS
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SOLYEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYEM
FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4223828
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
SOLYEM de FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS

Présentation de la marque SOLYEM

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS domicilié(e) 25 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque SOLYEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYEM arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : CURTY PAYEN , CURTY , SOLYEM , CURTYSIL , CURTYREM , Liquid Elastomer Molding LEM


FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 25 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 309967966


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 29 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666118 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-29

Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse n°758883 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Raccords et joints métalliques pour tuyaux ; joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites ;

Joints de cardan ; joints mécaniques [parties de machines] ; joints métalliques pour moteurs de véhicules ; joints [parties de moteurs] ; joints non métalliques pour moteurs de véhicules ;

Joints universels pour véhicules terrestres ;

Joints ; joints de cylindres ; joints métalliques ; joints pour conduites ; mastics pour joints ; bandes à joints pour cloisons sèches ; bandes pour joints pour cloisons sèches ; composés à joints pour cloisons sèches ; enduits à joints pour cloisons sèches ; garnitures en graphite pour joints ; garnitures pour joints à expansion ; joints de tuyaux non métalliques ; joints non métalliques ; joints pour raccords de tuyaux ; scellants à joints pour tuyaux ; joints de blindage contre les interférences électromagnétiques ; joints de protection contre les interférences électromagnétiques ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; anneaux en caoutchouc à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; anneaux métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues, bourrelets et garnitures d'étanchéité ;

Conseils et études de projets techniques relatifs aux joints. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des joints.