FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1462852
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2028
Présentation de la marque DOUBLE CC COPPER
Déposée le 29 avril 1988 par la société FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUBLE CC COPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, SOUTHFIELD, ETAT DU MICHIGAN 48034 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque DOUBLE CC COPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERAL-MOGUL IGNITION COMPANY, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 26555 Northwestern Highway, SOUTHFIELD, ETAT DU MICHIGAN 48034 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2109032 - Publication au BOPI 1998-14
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368728 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357753 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678652 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-12
Inscription le 8 juin 2020 - Changement d'adresse n°788321 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Inscription le 7 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792310 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-07
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);bougies d'allumage, leurs parties et pièces détachées;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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