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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1226049
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
Marque figurative de FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS domicilié(e) 205 rue de l'Europe,60400 NOYON (dossier no 2234609) - 60400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2234609) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226049.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 31 janvier 2013.

FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : 973 , 951 , NECTO , 977 , 974


FEDERAL MOGUL FRICTION PRODUCTS SAS, société par actions simplifiée - 205 rue de l'Europe,60400 NOYON (dossier no 2234609) - 60400 - France - SIREN 712029073


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2234609) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2009208 - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234609 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 5 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358489 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription - Changement de dénomination n°43476 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56165 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription - Changement d'adresse n°43476 - Publication au BOPI

Garnitures de freins et d'embrayages, embrayages et autres équipements pour machines, machines-outils et véhicules automobiles et industriels, cycles et motocycles, et produits de friction pour toutes autres applications.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.