(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 juin 1993 par FEDERAL-MOGUL FRICTION PRODUCTS LIMITED Socété organisée selon les lois d'Angleterre et du Pays de Galles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472084.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2013.
FEDERAL-MOGUL FRICTION PRODUCTS LIMITED Socété organisée selon les lois d'Angleterre et du Pays de Galles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 9 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162693 - Publication au BOPI 1993-09-09
Inscription le 18 avril 2003 - Changement de dénomination n°369189 - Publication au BOPI 2003-04-18
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242682 - Publication au BOPI 2003-05-20
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30