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Marques déposées par la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION
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SEALED POWER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEALED POWER
FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1420528
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2027

Présentation de la marque SEALED POWER

Déposée le 29 juillet 1987 par la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALED POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, SOUTHFIEL MI 48034 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SEALED POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEALED POWER arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.

FEDERAL-MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway, SOUTHFIEL MI 48034 - États-Unis


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345131 - Publication au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation n°2094124 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249379 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334572 - Publication au BOPI 2001-11-08

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651507 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-13

Segments pour pistons, pistons pour moteurs, axes de pistons et chemises de cylindres pour moteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.