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Marques déposées par FEDERAL MOGUL CORPORATION
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S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
FEDERAL MOGUL CORPORATION, (Société de droit des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1661768
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2011
S de FEDERAL MOGUL CORPORATION

Présentation de la marque S

Déposée le 14 mai 1991 par FEDERAL MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERAL MOGUL CORPORATION, (Société de droit des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 26555 Northwestern Highway Southfield, MICHIGAN 48034 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2196642) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2196642) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 14 mai 2011.

FEDERAL MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH , SIR


FEDERAL MOGUL CORPORATION, (Société de droit des Etats-Unis d'Amérique) - 26555 Northwestern Highway Southfield, MICHIGAN 48034 ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2196642) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2196642) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196642 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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