Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Federal-Mogul Corporation
/
NATIONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATIONAL
Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1237299
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2023
NATIONAL de Federal-Mogul Corporation

Présentation de la marque NATIONAL

Déposée le 30 mai 1983 par la société Federal-Mogul Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Federal-Mogul Corporation domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48034 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATIONAL est expirée depuis le 30 mai 2023.

Federal-Mogul Corporation a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48034 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2003 n°2243550 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation n°2018664 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527514 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-04-17

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.