Déposée le 17 juin 1975 par Federal Mogul Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Federal Mogul Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), ayant son siège social 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.). - États-Unis.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926775.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Federal Mogul Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Michigan), ayant son siège social 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466
Paliers y compris les paliers-manchons, les coussinets et les paliers anti-friction;dispositifs d'étanchéité comprenant les dispositifs d'étanchéité pour l'huile et les bagues de section circulaire;bielles;cales d'épaisseur;joints;pistons, ensembles de manchons de cylindres;soupapes et pièces pour train de soupapes (en tant que pièces pour moteurs) et parties constitutives de chacun des produits précités, tous lesdits produits étant destinés à être utilisés sur des véhicules en tant que parties de véhicules ainsi que sur des machines en tant que parties de machines;outils à main.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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