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Marques déposées par la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION
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FM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FM
FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1520209
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2029

Présentation de la marque FM

Déposée le 21 mars 1989 par la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48033 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FM arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

FEDERAL-MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48033 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2138249 - Publication au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation n°2138249 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401817 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709300 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Roulements, rondelles, plaques d'usure, coussinets, collets de butée, tubes d'entretoise, pièces moulées et pièces métalliques embouties, matières servant à calfeutrer et à étouper et pièces des produits précédents

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.