FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
1568637
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2030
Présentation de la marque FEL-PRO
Déposée le 5 janvier 1990 par la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FEL-PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FEDERAL-MOGUL CORPORATION domicilié(e) 26555 North Western Highway, Southfield, Michigan 48033 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque FEL-PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 North Western Highway, Southfield, Michigan 48033 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160398 - Publication au BOPI 1999-12-28
Inscription - Transmission de propriété n°45073 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302492 - Publication au BOPI 2000-06-21
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425903 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732397 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03
Produits chimiques destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.Produits découpés, emboutis ou analogues faits entièrement ou partiellement en métal.Joints à huile pour véhicules, matériel et dispositifs d'étanchéité, matières servant à calfeutrer, étoufer et isoler, joints; joints de dilatation pour supports de ponts, joints de dilatation étanches aéronobies, rondelles, matières pour garnitures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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