Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEL-PRO
Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1285465
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2024
FEL-PRO de Federal-Mogul Corporation

Présentation de la marque FEL-PRO

Déposée le 2 octobre 1984 par la société Federal-Mogul Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEL-PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Federal-Mogul Corporation domicilié(e) 26555 Northwestern Highway - 48034 - SOUTHFIELD - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque FEL-PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEL-PRO arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

Federal-Mogul Corporation a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway - 48034 - SOUTHFIELD - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mle MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266478 - Publication au BOPI 2004-06-08

Renouvellement sans limitation n°2038136 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription - Transmission de propriété n°45073 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302492 - Publication au BOPI 2000-06-21

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2014 n°2570678 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-29

Toutes sortes de joints notamment pour véhicules et pour des usages dans un but général; adhésifs, lubrifiants, colles et compositions pour assurer l'étanchéité, le collage et le scellement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.