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Marques déposées par Federal Mogul Corporation
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BCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BCA
Federal Mogul Corporation

Numéro de dépôt :
918397
Date de dépôt :
17/01/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BCA

Déposée le 17 janvier 1975 par Federal Mogul Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Federal Mogul Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois dee l'Etat de Michigan), 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.). - États-Unis.

La marque BCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BCA est expirée depuis le 17 janvier 1985.

Federal Mogul Corporation a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


Federal Mogul Corporation - (société organisée sous les lois dee l'Etat de Michigan), 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matièress plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.