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Marques déposées par FEDERAL-MOGUL CORPORATION
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BCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BCA
FEDERAL-MOGUL CORPORATION

Numéro de dépôt :
1305612
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque BCA

Déposée le 16 janvier 1985 par FEDERAL-MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERAL-MOGUL CORPORATION,, domicilié(e) 26555 Northwestern Highway Southfield, Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2042409) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2042409) - France.

La marque BCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BCA est expirée depuis le 16 janvier 2005.

FEDERAL-MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


FEDERAL-MOGUL CORPORATION - 26555 Northwestern Highway Southfield, Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2042409) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2042409) - France


Renouvellement avec limitation le 6 janvier 1995 n°2042409 - Publication au BOPI 1995-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242241 - Publication au BOPI 1997-09-01

Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses.