Déposée le 25 août 1978 par FEDERAL LABORATORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: FEDERAL LABORATORIES, INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Saltsburg, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087003.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 25 août 1988.
FEDERAL LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes : STREAMER
Société dite: FEDERAL LABORATORIES, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Saltsburg, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038
Armes à feu et à gaz, leurs munitions, étuis et accessoires, en particulier révolvers, carabines, fusils, armes automatiques et semi-automatiques, poudres et cartouches, dispositifs pour nettoyer et recharger, râteliers d'armement, notamment pour véhicules, cibles, pistolets à gaz et leurs accessoires, notamment indicateurs de hausse, dispositifs et grenades et bombes fumigènes et lacrymogènes, appareils projecteurs de gaz, lance-grenades, dispositifs automatiques à gaz, notamment pour banques, institutions pénales et véhicules blindés, caisses pour munitions à gaz, projectiles, fusées, notamment fusées à friction, tisons, produits pyrophoriques, substances explosives.
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