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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FEDERAL FINANCE BANQUE
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ELEGIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGIUS
FEDERAL FINANCE BANQUE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3339974
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/02/2015
ELEGIUS de FEDERAL FINANCE BANQUE

Présentation de la marque ELEGIUS

Déposée le 9 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FEDERAL FINANCE BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ELEGIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FEDERAL FINANCE BANQUE domicilié(e) Siège Social : 232, rue Général Paulet,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 502 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier BOUCHARD FEDERAL FINANCE BANQUE domicilié(e) 232, rue Général Paulet,29200 BREST - 29200 - France.

La marque ELEGIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGIUS est expirée depuis le 9 février 2015.

FEDERAL FINANCE BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERAL INTERNATIONAL , PLURIEL OUEST , TRESOLYS , FEE SERENITE , GARANTIE FRANCE ACTIONS , FEDERALTV , FEDERAL SECURITE , FEDERAL EPARGNE ACTIONS , YUCATAN 2 , FEDERAL OR


FEDERAL FINANCE BANQUE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège Social : 232, rue Général Paulet,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 318502747


Monsieur Didier BOUCHARD FEDERAL FINANCE BANQUE - 232, rue Général Paulet,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 18 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420687 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 25 juin 2013 - Concession de licence n°603748 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires.