Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEESCOM
FEDE – Fédération Européenne des Ecoles, Association à but non lucratif organisée selon la loi suisse – ONG dotée du statut participatif auprès du Conseil de Europe

Numéro de dépôt :
3367023
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2025
DEESCOM de FEDE – Fédération Européenne des Ecoles

Présentation de la marque DEESCOM

Déposée le 24 juin 2005 par FEDE – Fédération Européenne des Ecoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEESCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est FEDE – Fédération Européenne des Ecoles, Association à but non lucratif organisée selon la loi suisse – ONG dotée du statut participatif auprès du Conseil de Europe domicilié(e) 42 rue du 31 décembre - 1207 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque DEESCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEESCOM arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

FEDE – Fédération Européenne des Ecoles a également déposé les autres marques suivantes : DEESMA , DEESMI


FEDE – Fédération Européenne des Ecoles, Association à but non lucratif organisée selon la loi suisse – ONG dotée du statut participatif auprès du Conseil de Europe - 42 rue du 31 décembre - 1207 - GENEVE - Suisse


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587518 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, brochures, catalogues, cahiers de recherche, formulaires, imprimés, publications, registres, répertoires ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, clichés. Education ; formation ; formation professionnelle ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres, cahiers de recherche et périodiques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; information en matière d'éducation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.