FEDDERS NORTH AMERICA, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware)
Numéro de dépôt :
1627573
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010
Présentation de la marque EMERSON
Déposée le 14 novembre 1990 par FEDDERS NORTH AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FEDDERS NORTH AMERICA, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 505 Martinsville Road, Liberty Corner, New Jersey 07938 E.U.A (dossier no 2180659) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2180659) - France.
La marque EMERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDDERS NORTH AMERICA, INC. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 505 Martinsville Road, Liberty Corner, New Jersey 07938 E.U.A (dossier no 2180659) - États-Unis
cabinet beau de loménie - (dossier no 2180659) - France
Renouvellement sans limitation n°2180659 - Publication au BOPI 2000-39
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180659 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 31 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324294 - Publication au BOPI 2001-05-31
Inscription le 14 novembre 2000 - Concession de licence n°311482 - Publication au BOPI 2000-11-14
Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312179 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61079 - Publication au BOPI 1992-03-09
Appareillage électrique pour le conditionnement d'air et les réfrigérateurs électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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