Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE
FEDABA : Fédération Des Associations Babimbi – France Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3303273
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE de FEDABA : Fédération Des Associations Babimbi – France

Présentation de la marque FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE

Déposée le 15 juillet 2004 par l'association loi 1901 FEDABA : Fédération Des Associations Babimbi – France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDABA : Fédération Des Associations Babimbi – France domicilié(e) Siège : Maison du Citoyen et de la Vie Associative, 16, rue du Révérend-Père Lucien Aubry,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDABA NSOUMBI JACQUES domicilié(e) Résidence Les Aulnes, 5 rue des Aulnes,77680 ROISSY-EN-BRIE - 77680 - France.

La marque FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDABA FEDERATION DES ASSOCIATIONS BABIMBI – FRANCE MINLON ADNA MATEN MA BABIMBI I MBENGE est expirée depuis le 15 juillet 2014.


FEDABA : Fédération Des Associations Babimbi – France Association Loi 1901 - Siège : Maison du Citoyen et de la Vie Associative, 16, rue du Révérend-Père Lucien Aubry,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France


FEDABA NSOUMBI JACQUES - Résidence Les Aulnes, 5 rue des Aulnes,77680 ROISSY-EN-BRIE - 77680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– appareils et instruments d'enseignement. – photographies. – papier. – instruments d'écriture. – prospectus. – brochures. – cartes. – livres. – organisation de voyages à buts culturels et éducatifs. – éducation (alphabetisation, soutien scolaire). – formation. – intégration, insertion sociale. – solidarité internationale. – organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. – organisation et conduite de conférences, manifestations. – publication de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.